Mentions légales

Le site appartcapsule.com est édité par APPART CAPSULE, SASU au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé au 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.

Le site est hébergé par
Webflow,
Inc.398 11th Street,
2nd Floor
San Francisco, CA 94103 États-Unis

https://webflow.com

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies des capsules, logos, marques « Capsule » et « Capstay », éléments graphiques et interface) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Appart Capsule ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Les estimations de revenus, fourchettes et exemples chiffrés ne constituent pas un engagement contractuel et sont confirmés lors d'un audit personnalisé. Appart Capsule s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions.

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (plateformes de réservation, réseaux sociaux, outils partenaires). Appart Capsule n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français du ressort du siège social de l'éditeur.